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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JANIN
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SCOP JANIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCOP JANIN
ETABLISSEMENTS JANIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1542167
Date de dépôt :
19/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque SCOP JANIN

Déposée le 19 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOP JANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JANIN domicilié(e) 115 Rue de la République, 69220 Belleville sur Saône (dossier no 2144945) - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 658 319 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2144945) - France.

La marque SCOP JANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOP JANIN est expirée depuis le 19 juillet 2009.

ETABLISSEMENTS JANIN a également déposé les autres marques suivantes : JANIN , SCOP JANIN


ETABLISSEMENTS JANIN (société anonyme) - 115 Rue de la République, 69220 Belleville sur Saône (dossier no 2144945) - France - SIREN 779658319


cabinet beau de loménie - (dossier no 2144945) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 1999 n°2144945 - Publication au BOPI 1999-05-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Tarauds et filières

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).